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Tout savoir sur les TMA

30 novembre 2021

Tout savoir sur les TMA

Vous avez acheté un logement sur plan et vous souhaitez le personnaliser avant la livraison ? Vous pouvez effectuer une demande de TMA (Travaux Modificatifs Acquéreur) auprès du promoteur ou du constructeur. Quels sont les travaux concernés ? Quand et comment faire votre demande ? SOGERIM vous explique tout ce qu’il faut savoir sur le sujet et comment effectuer vos démarches.
 

COMPRENDRE LES TMA (TRAVAUX MODIFICATIFS ACQUÉREUR)

Les TMA (Travaux Modificatifs Acquéreur) sont envisageables lors d’une vente en VEFA (Vente en l’État Futur d’Achèvement), c’est-à-dire à l’occasion de l’achat de votre appartement sur plan.
 
Lors d’un achat en VEFA, nous savons trop peu que l’acquéreur peut personnaliser sa maison ou son appartement neuf grâce à une demande de Travaux Modificatifs Acquéreur. En effet il n’est pas « obligé » de respecter les matériaux de base proposés. Carrelage, peinture, finition… et si vous laissiez libre cours à vos envies ? Vous avez la possibilité de créer votre futur logement neuf à votre image, en fonction de vos goûts et de vos préférences et ainsi d’éviter d’éventuels futurs travaux après la livraison de votre bien.
 
Laissez-vous séduire par un aménagement tendance et personnalisé qui viendra sublimera votre appartement neuf, moderne et fonctionnel.
 

COMMENT LANCER LES DÉMARCHES DE TMA ET QUELLES MODIFICATIONS ENVISAGER ?

 
Si vous souhaitez aménager autrement les plans initiaux de votre futur logement et modifier certaines prestations, il est préférable d’effectuer la demande de TMAle plus tôt possible. En effet, le promoteur doit vérifier que les conditions suivantes soient respectées et valider la faisabilité du projet d’un point de vue technique.
 
Votre demande de Travaux Modificatifs Acquéreur doit respecter :
 
  • Le code de la construction ainsi que de l'habitation,
  • La réglementation thermique (Label Bâtiment basse consommation) : le futur logement ne doit pas dépasser une certaine quantité d’énergie pour principalement le chauffage du bien, son éclairage ainsi que sa production en eau chaude,
  • Les normes environnementales en vigueur : le logement doit être éligible à la certification NF, attestant la conformité du bien en termes de sécurité et de la qualité,
  • Les normes d’accessibilité, notamment l’accès aux personnes à mobilité réduite,
  • Les droits des autres copropriétaires,
  • La date de livraison initiale.
Votre demande de Travaux Modificatifs Acquéreur doit être effectuée dans le mois qui suit la signature du contrat de réservation.
Le promoteur dispose ensuite d’un délai d’un mois (ou jusqu’à la signature de l’acte de vente) pour valider la faisabilité du projet. Il vous fera ensuite parvenir un devis modificatif ainsi qu’un nouveau plan de votre logement neuf.
 
Les travaux modificatifs sur un hébergement neuf peuvent être :
 
  • Le déplacement ou l’ajout d’un équipement électrique tel que l’éclairage, les prises électriques ou encore les interrupteurs.
  • Le remplacement d’une installation sanitaire : intégrer une douche à la place d’une baignoire.
  • Le déplacement ou la suppression d’une cloison.
  • Le changement de certaines finitions comme le carrelage ou la peinture des murs et sols.
BON À SAVOIR : Les demandes de TMA sont fréquentes. Certains promoteurs proposent une liste de prestations envisageables avec leurs tarifs au moment de la signature de réservation du logement.
 

COMMENT SE DÉROULE LE PAIEMENT DES TMA ?

Après avoir signé le devis modificatif, vous vous engagez à régler les Travaux Modificatifs Acquéreur auprès de votre promoteur immobilier. Un acompte de 50% vous sera demandé lors de la signature de l’acte définitif de vente. Une fois les travaux terminés, vous devrez financer le solde restant par un appel de fonds intitulé « achèvement des travaux ».
 
L’étude de faisabilité par un architecte et la création de nouveaux plans engendrent des coûts qui peuvent vous être facturés même si la demande de TMA vous est refusée.
 

DÉCOUVREZ NOS PROGRAMMES IMMOBILIERS NEUF À LA VENTE

SOGERIM, promoteur-constructeur immobilier depuis plus de 40 ans, vous accompagne dans l’achat de votre logement neuf en vous proposant des programmes adaptés à vos besoins. Désormais vous savez tout sur les TMA (Travaux Modificateurs Acquéreur) et pourrez opter pour un appartement neuf et ainsi jouir de tous les avantages qui en découlent : bien immobilier neuf & moderne, prestations haut de gamme, larges balcons ou terrasses, parking, et finitions à votre image.
 
Tous nos conseillers SOGERIM se tiennent à votre disposition pour répondre à vos questions : Loi Pinel, Loi Censi-Bouvard, démembrement...
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